Conseillers du Tribunal à temps partiel

François Audette
− Salaberry-de-Valleyfield (Québec)

M. Audette a été nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 9 mai 2008. Il détient un baccalauréat en génie mécanique de l'Université du Québec et un diplôme en fabrication aéronautique du Collège Édouard-Montpetit. Il occupe un poste de directeur à SGS Canada et a été président de Québec Levage Expert, une société spécialisée dans les appareils de levage. Il a auparavant été directeur de l'ingénierie, de la production et de la qualité au sein de deux compagnies de la région de Montréal et a enseigné au Collège de Valleyfield.

Me Howard M. Bruce
− Sainte–Foy (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 30 octobre 2006, Me Bruce est associé à un cabinet d'avocats à Québec. Il y pratique le droit, notamment le droit des transports en ce qui a trait à la Commission des transports du Québec, la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur l'aéronautique et la Loi sur la sécurité ferroviaire. Il a reçu son diplôme de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa en 1990 et a été admis au Barreau du Québec en 1992. Me Bruce possède de l'expérience variée et impressionnante en matière de litiges. Il a plaidé devant tous les tribunaux au Québec.

Evariste Cormier
− Shediac (Nouveau-Brunswick)

Nommé conseiller à temps partiel le 20 octobre 2005 pour un mandat de trois ans, M. Cormier possède un baccalauréat ès arts de l'Université de Moncton. Il a pris sa retraite en 1993 après 37 années de service aux Chemins de fer nationaux du Canada, où il a été entre autres superviseur de l'atelier principal des wagons à Moncton pendant 8 ans. M. Cormier a été commissaire d'école et président du comité des finances et des transports et du comité du personnel et des transports de l'arrondissement scolaire. Il a également été directeur du New Brunswick School Trustees' Association, membre du personnel de direction du Carnaval d'hiver de Shediac et président du Boishebert Club à Shediac.

Dr Pierre Coutu
− Montréal (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel le 29 septembre 2005 pour un mandat de trois ans, le Dr Coutu possède un baccalauréat en relations industrielles de l'Université de Montréal et un doctorat en éducation de la Nova Southeastern University (Miami). Il a également effectué des études supérieures en transport aérien à la Northwestern University (Chicago). Au cours des 13 années où il a été au service de Transports Canada, il a été directeur de projets spéciaux à la direction générale du Groupe Aéroports et membre du comité de travail sur la cession des aéroports, créé pour superviser la cession des aéroports de propriété fédérale aux secteurs public et privé. Il a quitté le gouvernement en 1987 pour prendre part à la création de l'Institut international de formation en gestion aéronautique civile, où il a occupé les postes de vice-président exécutif et chef de l'exploitation. Le Dr Coutu est le fondateur de la société Aviation Strategies International et enseigne au programme de maîtrise en administration des affaires en aviation à l'École de commerce John Molson de l'Université Concordia.

Me André Demers
− Saint-Lambert (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel le 6 décembre 2006 pour un mandat de deux ans, Me Demers est actuellement consultant en stratégie et planification pour diverses entreprises. Il a reçu son diplôme en droit civil en 1966 à l'Université de Montréal. Il a plaidé devant tous les tribunaux civils et criminels au Québec ainsi que devant plusieurs conseils, commissions et tribunaux administratifs. De 1975 à 1989, Me Demers a été juge à la Cour municipale de La Prairie et a occupé plusieurs postes dans les cours municipales de Saint-Rémi, Saint-Hilaire et Sainte-Thérèse.

Me Danièle Dion
− Kirkland (Québec)

Nommée conseillère à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 9 mai 2008, Me Dion est titulaire d'un baccalauréat ès arts en communication sociale, d'une licence en droit civil et d'un baccalauréat en droit de l'Université d'Ottawa. Elle détient aussi une maîtrise en droit maritime et en droit international de l'Université Dalhousie. Elle a été reçue au Barreau du Québec en 1985. Elle est actuellement associée à un cabinet d'avocats qui se spécialise en litiges maritimes, en droit du transport et en droit des assurances. Elle est membre du conseil d'administration de l'Association canadienne de droit maritime et membre du conseil éditorial du Journal of Maritime Law and Commerce.

Me Michel Ferland
− Sainte-Marcelline (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 4 juin 2007, Me Ferland détient un baccalauréat ès arts du Collège Jean-De-Brébeuf et une licence en droit de l'Université de Sherbrooke. Il a été reçu au Barreau du Québec en 1973. Il est actuellement associé d'un cabinet d'avocats à Joliette, au Québec. Il a créé son cabinet privé en 1973. Il est devenu procureur désigné de la Ville de Joliette en 1985. De 1991 à 1993, il a fait partie du Comité du Tribunal des droits de la personne. Me Ferland est membre de l'Association du Barreau canadien, membre et ancien conseiller juridique du Barreau des Laurentides, et ancien membre du Comité pour la pratique privée – Barreau du Québec – Tarification. Depuis 1973, il œuvre au sein de nombreuses organisations communautaires de la région de Lanaudière.

Me James Edward Foran, c.r.
− Winnipeg (Manitoba)

Nommé conseiller à temps partiel le 15 septembre 2005 pour un mandat de trois ans, Me Foran est associé à un cabinet d'avocats de Winnipeg, au Manitoba, où il pratique le droit administratif et plus particulièrement le droit du transport. Il possède un baccalauréat en droit de l'Université du Manitoba et a été reçu au Barreau du Manitoba en 1962 et au Barreau de la Saskatchewan en 1981. En 1985, il est devenu conseiller de la Reine. Tout au long de sa carrière, Me Foran a fourni des conseils juridiques à divers clients des secteurs public et privé, que ce soit devant la Cour suprême du Canada, la Cour fédérale, des cours provinciales, l'Office des transports du Canada et divers organismes provinciaux. Il a aussi participé à la rédaction de plusieurs lois importantes tant à l'échelle fédérale que provinciale dans le domaine des transports.

Me Jean-Marc Fortier
− Ville Mont-Royal (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel le 22 novembre 2005 pour un mandat de trois ans, Me Fortier détient un diplôme en droit de l'Université de Montréal et une maîtrise en droit aérospatial de l'Université McGill. Il a été reçu au Barreau du Québec en 1971. Il détient une maîtrise en administration des affaires de la Richard Ivey School of Business Administration de la University of Western Ontario de London, en Ontario. Me Fortier a agi comme conseiller juridique de plusieurs sociétés aériennes dont Quebecair ainsi que de la Société québécoise des transports. Il a été vice-président de Télésystèmes Ltée (un investisseur privé en télécommunications), vice-président exécutif de BCE Media et conseiller au Tribunal de l'aviation civile du Canada. Il a également donné des cours en financement d'aéronefs à l'Institut de droit aérospatial de l'Université McGill. Il a été trésorier et président de l'Association de droit international, branche canadienne, de 1990 à 1998, et en est son président honoraire. À l'heure actuelle, il est associé principal à un cabinet d'avocats à Montréal et à Québec.

Dr Trevor Allan Gillmore
− Kleinburg (Ontario)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 9 mai 2008, le DGillmore est titulaire d'un doctorat en médecine de l'Université McMaster. En 2008, il a reçu une bourse de recherche en médecine du travail et a obtenu une maîtrise en médecine aéronautique de l'université d'Otago, en Nouvelle-Zélande. Il est actuellement coroner provincial pour l'Ontario. Il est aussi médecin de l'air et pilote à Air Canada, ainsi que médecin en soutien médical pour le Bureau de la sécurité des transports du Canada. Il a été auparavant médecin de salles d'urgence dans trois hôpitaux de la région du Grand Toronto. Il possède une vaste expérience dans le domaine médico-légal, notamment sur le plan de la formation, et est membre de comités et d'associations, dont l'Ordre des médecins et chirurgiens de l'Ontario et l'Association de médecine aéronautique et spatiale du Canada.

Me Richard W. Hall
− Surrey (Colombie-Britannique)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 12 octobre 2007, Me Hall détient un baccalauréat en droit de l'Université de Victoria, ainsi qu'un baccalauréat ès arts avec spécialisation en géographie et une maîtrise en sciences géographiques de la University of Western Ontario. Il est président de la Lion Hall Bancorp Limited et offre des services conseils à la haute direction ainsi que des services juridiques. Il a amorcé sa carrière juridique en 1984. De 1989 à 1994, il a travaillé dans trois différents tribunaux administratifs de la province de la Colombie‑Britannique, où il a fourni des conseils en droit et en politiques. De 1995 à 1997, il a été agent principal des relations de travail au Vancouver Hospital and Health Sciences Centre, après quoi il est devenu avocat-conseil au conseil scolaire de Vancouver jusqu'en 2001. La même année, il a été nommé directeur régional de la rémunération et des ressources humaines pour les médecins à la Vancouver Coastal Health Authority, un poste qu'il a occupé jusqu'en 2005. Me Hall est membre de la Law Society of British Columbia et de l'Association du Barreau canadien. Il a fait partie des conseils d'administration de deux sociétés cotées en bourse ainsi que d'une entreprise du secteur privé.

Maurice Jaques
− Pointe-Claire (Québec)

M. Jaques a été nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 9 mai 2008. Il a étudié au Lower Canada College et à l'Université McGill avant d'entreprendre une carrière dans le domaine des assurances maritimes. Il a été président d'Eastern Marine Underwriters, un assureur maritime au service des courtiers d'assurances partout au Canada pour toutes sortes d'assurances touchant les marchandises transportées à bord d'un navire, les dommages subis par un navire et l'assurance responsabilité, ainsi que les créances s'y rattachant. À la suite de la fusion d'Eastern Marine Underwriters et de la Maritime Insurance Company en 1995, il est devenu directeur général du bureau de Montréal et a occupé ce poste jusqu'à sa retraite. Au cours de sa carrière, il a exercé deux mandats en tant que président du Canadian Board of Marine Underwriters. De 1988 à 1991, il a été président de l'Union internationale d'assurances transports. Il a aussi été vice-président du comité canadien de la Lloyd's Register of Shipping. Il vient de terminer un mandat de six ans en tant que membre du comité de vérification du Fonds international d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.

C. Michael Keefe
− Mount Pearl (Terre-Neuve-et-Labrador)

M. Keefe a été nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 4 septembre 2008. Il a obtenu son diplôme du Collège de la Garde côtière canadienne en 1974. M. Keefe est un ingénieur professionnel enregistré qui exerce sa pratique dans la province de Terre-Neuve-et-Labrador. Il détient, en outre, un certificat de compétence à titre d'ingénieur maritime de première classe qui lui a été délivré par le gouvernement du Canada. M. Keefe a passé plusieurs années au service de la Garde côtière canadienne où il a servi comme officier mécanicien de navire et premier officier mécanicien de navire et plus tard au sol, comme superviseur de l'ingénierie pour la région de Terre-Neuve. Il a ensuite passé plusieurs années à la Sécurité maritime de Transports Canada en tant que directeur des examens et de l'exécution pour la région de l'Atlantique. Il a également occupé plusieurs postes ministériels à la Sécurité maritime en tant qu'inspecteur de navires à vapeur, examinateur de mécaniciens, agent de prévention de la pollution et agent de santé et sécurité. Depuis 2006, M. Keefe est responsable de l'entretien de la flotte à la Diesel Injection Sales & Service Ltd. de Mount Pearl dans la province de Terre‑Neuve‑et-Labrador.

Alan Laing
− Fergus (Ontario)

M. Laing a été nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 20 septembre 2007. Au moment de sa retraite, M. Laing était commandant de bord d'un Airbus A340 à Air Canada. Il a amorcé sa carrière comme pilote en 1972 et est devenu commandant de bord en 1985. Au cours de cette période, il a également été, pendant deux ans, directeur de l'Association canadienne des pilotes de ligne, région du Centre. Il a par la suite occupé pendant un an le poste de président de l'Association. M. Laing est administrateur du Fergus Scottish Festival and Highland Games, conseiller au Centre d'instruction d'été des Cadets de l'Aviation Trenton, officier du 121e escadron des Cadets de l'Aviation royale du Canada et chargé de cours en technologie au Confederation College.

Jean-Marc Lalonde
− Rosemère (Québec)

M. Lalonde a été nommé conseiller à temps partiel pour un nouveau mandat de trois ans le 29 août 2005. Il a été président du comité de gestion de la sécurité et des opérations de l'Association des chemins de fer du Canada. Il est membre de l'American Association of Railway Superintendents et du National Rail Passenger Committee. Il a gravi les échelons pendant ses 35 années d'expérience pratique d'exploitation dans le secteur ferroviaire, en qualité de conducteur à chef du transport chez Via Rail.

Dr Michel Larose
− Montréal (Québec)

Le Dr Larose, conseiller à temps partiel, dont le mandat a été renouvelé pour une période de deux ans le 25 janvier 2007, a obtenu son doctorat en médecine de l'Université de Montréal en 1965. Présentement médecin assesseur à la Commission des lésions professionnelles, le Dr Larose a occupé des postes importants dans plusieurs hôpitaux de Montréal en plus de sa pratique privée. Il a également été directeur médical de nombreuses organisations, dont Quebecair, et a été médecin examinateur de l'aviation civile de Transports Canada.

Herbert Lee
− Richmond (Colombie-Britannique)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 20 septembre 2007, M. Lee est directeur général d'une agence de voyage de Vancouver. Il est pilote privé breveté et gestionnaire en voyages accrédité. M. Lee est membre de la Chambre de commerce de Richmond, du Hong Kong Aviation Club et du Comité consultatif de la Gendarmerie royale du Canada sur le multiculturalisme à Richmond. Il a aussi été membre de la Chambre de commerce de Hong Kong. Il a étudié à l'Université Simon Fraser, à la Hong Kong Polytechnic University et à la Royal Navy School au Royaume-Uni.

Me Barrie LePitre
− Gloucester (Ontario)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 3 décembre 2007, Me LePitre détient un baccalauréat ès arts de l'Université Carleton à Ottawa et un baccalauréat en droit de la Osgoode Hall Law School de l'Université York à Toronto. Il a entrepris sa carrière d'avocat en 1977, en tant qu'avocat-conseil à la Section du droit commercial et immobilier du bureau régional de Justice Canada à Toronto. En 1983, il est devenu conseiller aux services juridiques du Ministère à Ottawa. Me LePitre a récemment pris sa retraite après avoir été avocat, avocat principal et avocat général dans plusieurs ministères pendant ses 30 ans de carrière. Notons qu'à titre d'avocat général des transports, de 1996 à 2007, il a fourni un vaste éventail de services juridiques consultatifs en ce qui concerne la composante maritime de Transports Canada, notamment en ce qui a trait à la Loi maritime du Canada. Me LePitre est membre de la Société du barreau du Haut-Canada et notaire public pour la province de l'Ontario.

Me Sandra Kathleen Lloyd
− Vancouver (Colombie-Britannique)

Renommée conseillère à temps partiel pour un mandat de un an le 9 mai 2008, Me Lloyd est commandant de bord A320 au service d'Air Canada. Elle a obtenu une licence de pilote en 1973 et a été pilote professionnelle sur des avions à flotteurs et sur roues en Colombie‑Britannique et au nord du Manitoba de 1975 à 1979. Elle a entrepris sa carrière de pilote de ligne au service de CP Air en 1979 et, depuis cette date, Me Lloyd a été membre d'équipage à bord d'aéronefs DC8, DC10, B737, A319/A320/A321 et A330/340. Elle a obtenu un baccalauréat en administration des affaires de la Simon Fraser University en 1985 et un baccalauréat en droit de la University of British Columbia en 1990. Me Lloyd a été reçue au Barreau de la Colombie‑Britannique en 1991 et a pratiqué le droit à Vancouver.

Me Arthur W. Lyon – Ottawa (Ontario)

Me Lyon a été nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de deux ans le 10 novembre 2006. Me Lyon est également avocat. Il a été admis au Barreau de l'Ontario en 1976 après avoir reçu son diplôme de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa en 1974. En 1979, Me Lyon a suivi un cours sur le transport aérien à la Royal Aeronautical Society, à Oxford, en Angleterre. Il a par la suite agi comme coordonnateur du groupe de travail sur le transport aérien à Transports Canada. Il a accepté depuis plusieurs affectations internationales comme consultant. En 1981, Me Lyon a reçu sa licence de pilote privé après avoir suivi un entraînement chez Toronto Airways Limited.

Me Elizabeth MacNab
− Ottawa (Ontario)

Nommée conseillère à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 3 décembre 2007, Me MacNab détient un baccalauréat en droit de l'Université de Toronto, un diplôme en élaboration de lois et une licence en droit de l'Université d'Ottawa. Elle a été admise au barreau de l'Ontario en 1967. Elle a entrepris sa carrière juridique en tant qu'avocate pour un cabinet d'avocats privé et a participé à différentes études pour le compte de la Commission de réforme du droit de l'Ontario. De 1981 à 1986, elle a été fonctionnaire du Parlement au sein du Groupe de travail de la Loi sur l'aéronautique à Transports Canada. En 1986, elle est passée au service du Groupe Aviation de Transports Canada, où elle a dirigé l'élaboration d'un projet de règlement destiné à l'examen de Justice Canada, et elle a fourni des conseils stratégiques sur des modifications à apporter à des lois fédérales touchant les transports. En 1990, elle a été conseillère juridique à Transports Canada, où elle a fourni des conseils juridiques sur des questions touchant différents modes de transport et le droit administratif. Me MacNab a aussi représenté le Ministère sur le plan international à différentes conférences ainsi qu'à des comités traitant de questions rattachées à l'aviation.

Franco Pietracupa
− Dollard-des-Ormeaux (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 18 juin 2008, M. Pietracupa a obtenu son diplôme d'études collégiales en enseignement de pilotage aéronautique en 1997. Il a travaillé pour diverses entreprises en aviation, y compris le CESPA Flight College et a été instructeur de classe 1/instructeur en chef des vols pour différentes organisations de 1997 à 2000. Grâce à sa vaste expérience comme instructeur de vol et exploitant, il a été nommé examinateur de tests en vol à Transports Canada. Depuis avril 2000, M. Pietracupa est gestionnaire de la formation au pilotage des aéronefs d'affaires pour les programmes Global et Challenger chez Bombardier Aéronautique à Montréal.

Me Suzanne Racine
− Kirkland (Québec)

Le mandat à temps partiel de Me Racine a été renouvelé pour une période de cinq ans le 30 novembre 2004. Avocate depuis 1980, elle détient une licence en droit civil de l'Université d'Ottawa (1979), une formation de médiatrice (1992) et une maîtrise en droit aérien et spatial de l'Université McGill (1987). Elle a été directrice aux Affaires réglementaires et gouvernementales d'Air Transat et a agi à titre de consultante dans des dossiers reliés au domaine du voyage et du transport aérien. Me Racine est membre du Barreau du Québec et de l'Association de l'Institut de droit aérien et spatial.

Dr John Saba
− Brossard (Québec)

Nommé le 29 septembre 2005 pour un mandat à temps partiel de trois ans, le Dr Saba détient une maîtrise en économie et en sciences politiques, un doctorat en droit civil et un diplôme en droit aérien et spatial de l'Université McGill. À McGill, il est chargé de cours en économie et professeur auxiliaire en droit à l'Institut de droit aérien et spatial, secrétaire général de l'Association de l'Institut de droit aérien et spatial et rédacteur en chef de son bulletin. Il est également professeur en économie et en sciences politiques au Champlain Regional College à Saint-Lambert (Québec) et directeur de son programme d'études internationales. Le Dr Saba a été représentant et président à bon nombre de conférences et de séminaires aéronautiques et astronautiques pour l'Organisation de l'aviation civile internationale, l'American Bar Association et l'Université McGill. Il a aussi été président de plusieurs compagnies.

Arnold Price Vaughan
− Calgary (Alberta)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 20 septembre 2007, M. Vaughan a commencé sa carrière en s'enrôlant dans le Programme de formation des officiers, Force régulière des Forces armées canadiennes, en tant qu'élève-officier en 1966, puis a suivi une formation pour devenir pilote militaire. Il a servi pendant 18 ans dans la Force régulière et la Force de réserve et a obtenu le statut d'officier supérieur. Il détient actuellement une licence de pilote de ligne canadienne et américaine ainsi qu'une licence de pilote professionnel – hélicoptère. Au moment de sa retraite, M. Vaughan était commandant de bord à Air Canada. Il est membre de la Royal Aeronautical Society, de l'Aviation Security Association of America International et du Council of Aviation Accreditation. M. Vaughan détient un baccalauréat ès arts de l'Université de Waterloo et une maîtrise en administration des affaires, avec spécialisation en aviation et en commerce international, de l'Université Concordia.

Dr James M. Wallace
− Ottawa (Ontario)

Nommé conseiller à temps partiel le 11 avril 2008 pour un mandat de quatre ans, le Dr Wallace détient un baccalauréat en médecine et en chirurgie de l'Université d'Édimbourg, en Écosse, et un diplôme en médecine aéronautique du Royal College of Physicians of London. Par ailleurs, il est fellow de l'Association de médecine aéronautique et spatiale. Au début de sa carrière, il a pratiqué la médecine générale en Nouvelle-Écosse et dans les Antilles, et s'est joint, en 1980, à Transports Canada Aviation en tant que médecin de l'aviation civile dans la région de l'Ontario. Avant de prendre sa retraite en 2005, le DWallace était consultant principal en politiques et planification et président du Comité de révision médicale de l'aviation. Le Dr Wallace est aussi très engagé dans son milieu. Il est membre de l'Association de médecine aéronautique et spatiale et de l'Académie internationale de médecine aéronautique et spatiale. Il a également été membre de l'Association médicale canadienne.

Richard Willems
− Alton (Ontario)

Renommé le 25 janvier 2007 pour un mandat de trois ans à temps partiel, M. Willems est commandant de bord principal d'un Challenger de Canadair chez Rogers Communications de Toronto. Sa carrière de pilotage a commencé au centre de la Saskatchewan en 1963 et s'est poursuivie en Amérique du Nord et du Sud, en Amérique centrale ainsi qu'en Afrique, en Asie et en Europe. M. Willems est pilote vérificateur à Transports Canada depuis 1976 sur des aéronefs à piston, des turbopropulseurs et des avions à réaction. Il compte plus de 21 000 heures de vol sur 118 types d'avions et de planeurs. Dans ses temps libres, il aime effectuer de longs vols‑voyages à bord de son planeur ASW-27b.

Le mandat des conseillers suivants a pris fin au cours de la période visée par le présent rapport :

  • M. Evariste Cormier
  • Dr Pierre Coutu
  • Me André Demers
  • Me. James Edward Foran
  • Me Jean-Marc Fortier
  • M. Jean-Marc Lalonde
  • Dr Michel Larose
  • M. Arthur Lyon
  • Dr John Saba