Conseillers du Tribunal à temps partiel

François Audette

Salaberry-de-Valleyfield (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 9 mai 2008.

M. Audette détient un baccalauréat en génie mécanique de l'Université du Québec et un diplôme en fabrication aéronautique du Collège édouard-Montpetit. Il occupe un poste de directeur à SGS Canada et a été président de Québec Levage Expert, une société spécialisée dans les appareils de levage. Il a auparavant été directeur de l'ingénierie, de la production et de la qualité au sein de deux compagnies de la région de Montréal et a enseigné au Collège de Valleyfield.

Me Howard M. Bruce

Sainte-Foy (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 30 octobre 2009.

Me Bruce est associé à un cabinet d'avocats à Québec. Il y pratique le droit, notamment le droit des transports en ce qui a trait à la Commission des transports du Québec, la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur l'aéronautique et la Loi sur la sécurité ferroviaire. Il a reçu son diplôme de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa en 1990 et a été admis au Barreau du Québec en 1992. Me Bruce possède de l'expérience variée et impressionnante en matière de litiges. Il a plaidé devant tous les tribunaux au Québec.

Me Brad M. Caldwell

Vancouver (Colombie-Britannique)

Nommé conseiller à temps partiel pour une période de trois ans le 3 février 2011.

Me Caldwell détient un baccalauréat en droit de l'Université Victoria High School et un certificat en médiation spécialisée. Il a pratiqué le droit depuis son admission à la Law Society of British Columbia en 1986, tout particulièrement dans le contentieux de la marine et des pêches, dans le droit général des affaires et dans le droit administratif. Avant sa carrière juridique, Me Caldwell a acquis de l'expérience pratique dans l'industrie de la marine en tant que pêcheur, matelot de pont, plongeur à des fins commerciales et débardeur. Parmi les associations professionnelles dont Me Caldwell fait partie, mentionnons l'Association canadienne de droit maritime, la Law Society of British Columbia et la Marine Insurance Association of British Columbia.

Le Dr Kenneth J. Corbet

Calgary (Alberta)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 3 mars 2011.

Le Dr Corbett est professeur clinicien adjoint à la Calgary University où il enseigne les sciences de la santé communautaire. Il est également professeur agrégé adjoint à la Faculté de médecine et de dentisterie à la University of Alberta. Depuis 1998, il travaille à titre de consultant pour la compagnie du Chemin de fer Canadien Pacifique et, en 2008, il est devenu l'adjoint de la compagnie à Calgary à titre de médecin chef. Le Dr Corbet est membre de plusieurs associations professionnelles, notamment l'Alberta Medical Association, l'Association médicale canadienne, l'Alberta Occupational Medicine Association et le Royal College of Physicians
and Surgeons.

Me Caroline Desbiens

Sainte-Foy (Québec)

Le mandat de Me Desbiens, à titre de conseillère à temps partiel, a été renouvelé le 14 mai 2010 pour une période de quatre ans.

Avocate depuis 1988, elle œuvre principalement dans les domaines du droit aérien, maritime et commercial. Détentrice d'un baccalauréat en droit de l'Université Laval depuis 1987 et d'un diplôme de droit international et de droit comparé de la University of San Diego depuis 1988, Me Desbiens a obtenu une maîtrise en
droit aérien et spatial de l'Université McGill en 1993.

Membre du Barreau du Québec, Me Desbiens est également membre de l'Association du Barreau canadien, de l'Association québécoise des transporteurs aériens, de l'Association de l'Institut de droit aérien et spatial, de l'Association canadienne de droit maritime et de la Chambre de commerce de Québec.

Me Danièle Dion

Kirkland (Québec)

Nommée conseillère à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 9 mai 2008.

Me Dion est titulaire d'un baccalauréat ès arts en communication sociale, d'une licence en droit civil et d'un baccalauréat en droit de l'Université d'Ottawa. Elle détient aussi une maîtrise en droit maritime et en droit international de Dalhousie University. Elle a été reçue au Barreau du Québec en 1985. Elle est actuellement associée à un cabinet d'avocats qui se spécialise en litiges maritimes, en droit du transport et en droit des assurances. Elle est membre du conseil d'administration de l'Association canadienne de droit maritime et membre du conseil éditorial du Journal of Maritime Law and Commerce.

Me Patrick Terrence Dowd

Port Colbourne (Ontario)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 18 juin 2010.

Me Dowd détient un baccalauréat ès arts de Toronto University et un baccalauréat en droit de Windsor University. Il s'est enrôlé dans l'Armée où, en tant qu'officier d'aviation, il a accompli les tâches d'instructeur de vol et de pilote commercial en Europe. Il a occupé simultanément deux postes : pilote et conseiller auprès d'Air Canada. Il a pratiqué le droit en tant qu'associé au cabinet de pratique privée Helson, Kogan, Ashbee à Georgetown, Ontario. Il a plus tard exercé seul le droit. Après sa carrière à Air Canada, Me Dowd s'est joint à Skyservice Airlines où il est devenu pilote en chef et plus tard, directeur des opérations de vols. Me Dowd s'est également joint, à la requête de Boeing, à Alteon, la compagnie de formation de Boeing en Corée, en tant qu'instructeur d'Airbus. Il y est devenu plus tard pilote vérificateur pour le gouvernement Coréen sur des aéronefs A320/321 et A330. Me Dowd détient une licence à jour de Korean Airline Transport et une licence renouvelable de pilote des lignes aériennes de la compagnie Canadien.

Me Michel Ferland

Sainte-Marcelline (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 4 juin 2007.

Me Ferland détient un baccalauréat ès arts du Collège Jean-De-Brébeuf et une licence en droit de l'Université de Sherbrooke. Il a été reçu au Barreau du Québec en 1973. Il est actuellement associé d'un cabinet d'avocats à Joliette, au Québec. Il a créé son cabinet privé en 1973. Il est devenu procureur désigné de la Ville de Joliette en 1985. De 1991 à 1993, il a fait partie du Comité du Tribunal des droits de la personne. Me Ferland est membre de l'Association du Barreau canadien, membre et ancien conseiller juridique du Barreau des Laurentides, et ancien membre du Comité pour la pratique privée – Barreau du Québec – Tarification. Depuis 1973, il œuvre au sein de nombreuses organisations communautaires de la région de Lanaudière.

Le Dr Trevor Allan Gillmore

Kleinburg (Ontario)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 9 mai 2008.

Le Dr Gillmore est titulaire d'un doctorat en médecine de l'Université McMaster. En 2008, il a reçu une bourse de recherche en médecine du travail et a obtenu une maîtrise en médecine aéronautique de l'Université d'Otago, en Nouvelle-Zélande. Il est actuellement coroner provincial pour l'Ontario. Il est aussi médecin de l'air et pilote à Air Canada, ainsi que médecin en soutien médical pour le Bureau de la sécurité des transports du Canada. Il a été auparavant médecin de salles d'urgence dans trois hôpitaux de la région du Grand Toronto. Il possède une vaste expérience dans le domaine médico-légal, notamment sur le plan de la formation, et est membre de comités et d'associations, dont l'Ordre des médecins et chirurgiens de l'Ontario et l'Association de médecine aéronautique et spatiale du Canada.

Me David G. Henley

Halifax (Nouvelle-écosse)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 6 août 2010.

Me Henley est un associé au Cabinet juridique Steward McKelvey à sa filiale d'Halifax. Me Henley est diplômé de l'Université du Nouveau-Brunswick (baccalauréat en administration des affaires en 1989, et baccalauréat en droit en 2000). Il détient également une maîtrise en droit maritime et environnemental de Dalhousie University en 2003. Me Henley pratique le droit dans le domaine des affaires pour les secteurs maritime, de la construction, de l'énergie et des ressources naturelles ainsi que le droit environnemental. Après une carrière dans l'armée en tant qu'officier d'artillerie, Me Henley a été admis au Barreau de la Nouvelle-écosse en 2001. à l'heure actuelle, il est colonel dans l'Armée de réserve et, après son retour d'Afghanistan il a été investi membre de l'Ordre du mérite militaire par la Gouverneure générale. Me Henley est président de son cabinet Marine Practice Group ainsi qu'ex-président du droit de l'environnement de l'Association du Barreau canadien (sous-section Nouvelle-écosse). Me Henley a rédigé, présenté et publié des articles sur des sujets variés ayant trait à la marine et à l'environnement ainsi qu'à des sujets connexes. Me Henley est associé de la Marine Environmental Law Institute et chargé de cours à la Schulich School of Law où il enseigne le droit de la pêche.

Le Dr Trevor Jain

Charlottetown (Î.-P.-é.)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 3 février 2011.

Le Dr Jain détient un baccalauréat en sciences biologiques et informatiques d'Acadia University ainsi qu'un baccalauréat en médecine de Dalhousie University. Il a ensuite perfectionné ses études en médecine à l'Université d'Ottawa et à Queen's University. Il est actuellement médecin traitant en médecine d'urgence à l'hôpital Queen Elizabeth de Charlottetown, Île-du-Prince-édouard. Il est aussi coroner pour le ministère de la Justice et de la sécurité publique de l'Île-du-Prince-édouard. Le Dr Jain a occupé le poste de médecin de famille et de directeur des services cliniques pour une unité de l'hôpital de l'OTAN en Bosnie et le poste d'agent d'opérations en pathologie lors de l'enquête sur l'accident de Swissair 111. Il a piloté des aéronefs commerciaux et a occupé le poste d'officier d'infanterie au ministère de la Défense nationale. Le Dr Jain a également occupé le poste de médecin militaire dans la réserve des Forces canadiennes. Parmi les associations dont le Dr Jain fait partie, mentionnons l'Association canadienne des médecins d'urgence, le Collège des médecins de famille du Canada, l'Association médicale canadienne et la Canadian Owners and Pilots Association. 

Maurice Jaques

Pointe-Claire (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 9 mai 2008.

M. Jaques a étudié au Lower Canada College et à l'Université McGill avant d'entreprendre une carrière dans le domaine des assurances maritimes. Il a été président d'Eastern Marine Underwriters, un assureur maritime au service des courtiers d'assurances partout au Canada pour toutes sortes d'assurances touchant les marchandises transportées à bord d'un navire, les dommages subis par un navire et l'assurance responsabilité, ainsi que les créances s'y rattachant. à la suite de la fusion d'Eastern Marine Underwriters et de la Maritime Insurance Company en 1995, il est devenu directeur général du bureau de Montréal et a occupé ce poste jusqu'à sa retraite. Au cours de sa carrière, il a exercé deux mandats en tant que président du Canadian Board of Marine Underwriters. De 1988 à 1991, il a été président de l'Union internationale d'assurances transports. Il a aussi été vice-président du comité canadien de la Lloyd's Register of Shipping. Il vient de terminer un mandat de six ans en tant que membre du comité de vérification du Fonds international d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.

C. Michael Keefe

Mount Pearl (Terre-Neuve-et-Labrador)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 4 septembre 2008.

M. Keefe a obtenu son diplôme du Collège de la Garde côtière canadienne en 1974. M. Keefe est un ingénieur professionnel enregistré qui exerce sa pratique dans la province de Terre-Neuve-et-Labrador. Il détient, en outre, un certificat de compétence à titre d'ingénieur maritime de première classe qui lui a été délivré par le gouvernement du Canada. M. Keefe a passé plusieurs années au service de la Garde côtière canadienne où il a servi comme officier mécanicien de navire et premier officier mécanicien de navire et plus tard au sol, comme superviseur de l'ingénierie pour la région de Terre-Neuve. Il a ensuite passé plusieurs années à la Sécurité maritime de Transports Canada en tant que directeur des examens et de l'exécution pour la région de l'Atlantique. Il a également occupé plusieurs postes ministériels à la Sécurité maritime en tant qu'inspecteur de navires à vapeur, examinateur de mécaniciens, agent de prévention de la pollution et agent de santé et sécurité. Depuis 2006, M. Keefe est responsable de l'entretien de la flotte à la Diesel Injection Sales & Service Ltd. de Mount Pearl dans la province de Terre-Neuve-et-Labrador.

Le Dr Michel Larose

Montréal (Québec)

Le mandat à temps partiel du Dr Larose a été renouvelé pour une période de 4 ans, le 19 juin 2009.

Le Dr Larose a obtenu son doctorat en médecine de l'Université de Montréal en 1965, et il est présentement médecin assesseur à la Commission des lésions professionnelles. Le Dr Larose, en plus de sa pratique privée, a occupé des postes importants dans plusieurs hôpitaux de Montréal. Il a également été directeur médical de nombreuses organisations, dont Quebecair, et il a été médecin examinateur de l'aviation civile de Transports Canada. Le Dr Larose est un ancien coroner investigateur pour la province de Québec. Dans le passé, il a été titulaire d'une licence de pilote privé.

Herbert Lee

Richmond (Colombie-Britannique)

Le mandat de M. Lee, à titre de conseiller à temps partiel, a été renouvelé le 20 septembre 2010 pour une période de quatre ans.

M. Lee est directeur général d'une agence de voyage de Vancouver. Il est également pilote privé breveté et gestionnaire en voyages accrédité. M. Lee est membre de la Chambre de commerce de Richmond, du Hong Kong Aviation Club et du Comité consultatif de la Gendarmerie royale du Canada sur le multiculturalisme à Richmond. Il a aussi été membre de la Chambre de commerce de Hong Kong. Il a étudié à l'Université Simon Fraser, à la Hong Kong Polytechnic University et à la Royal Navy School au Royaume-Uni.

Me Barrie LePitre

Gloucester (Ontario)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 3 décembre 2007.

Me LePitre détient un baccalauréat ès arts de l'Université Carleton à Ottawa et un baccalauréat en droit de la Osgoode Hall Law School de l'Université York à Toronto. Il a entrepris sa carrière d'avocat en 1977 en tant qu'avocat-conseil à la Section du droit commercial et immobilier du bureau régional de Justice Canada à Toronto. En 1983, il est devenu conseiller aux services juridiques du Ministère à Ottawa. Me LePitre a récemment pris sa retraite après avoir été avocat, avocat principal et avocat général dans plusieurs ministères pendant ses 30 ans de carrière. Notons qu'à titre d'avocat général des transports, de 1996 à 2007, il a fourni un vaste éventail de services juridiques consultatifs en ce qui concerne la composante maritime de Transports Canada, notamment en ce qui a trait à la Loi maritime du Canada. Me LePitre est membre de la Société du barreau du Haut-Canada et notaire public pour la province de l'Ontario.

Me Elizabeth MacNab

Ottawa (Ontario)

Nommée conseillère à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 3 décembre 2007.

Me MacNab détient un baccalauréat en droit de l'Université de Toronto, un diplôme en élaboration de lois et une licence en droit de l'Université d'Ottawa. Elle a été admise au barreau de l'Ontario en 1967. Elle a entrepris sa carrière juridique en tant qu'avocate pour un cabinet d'avocats privé et a participé à différentes études pour le compte de la Commission de réforme du droit de l'Ontario. De 1981 à 1986, elle a été fonctionnaire du Parlement au sein du Groupe de travail de la Loi sur l'aéronautique à Transports Canada. En 1986, elle est passée au service du Groupe Aviation de Transports Canada, où elle a dirigé l'élaboration d'un projet de règlement destiné à l'examen de Justice Canada, et elle a fourni des conseils stratégiques sur des modifications à apporter à des lois fédérales touchant les transports. En 1990, elle a été conseillère juridique à Transports Canada, où elle
a fourni des conseils juridiques sur des questions touchant différents modes de transport et de droit administratif. Me MacNab a aussi représenté le Ministère sur le plan international à différentes conférences ainsi qu'à des comités traitant de questions rattachées à l'aviation.

Franco Pietracupa

Dollard-des-Ormeaux (Québec)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 18 juin 2008.

M. Pietracupa a obtenu son diplôme d'études collégiales en enseignement de pilotage aéronautique en 1997. Il a travaillé pour diverses entreprises en aviation, y compris le CESPA Flight College et a été instructeur de classe 1/instructeur en chef des vols pour différentes organisations de 1997 à 2000. Grâce à sa vaste expérience comme instructeur de vol et exploitant, il a été nommé examinateur de tests en vol à Transports Canada. Depuis avril 2000, M. Pietracupa est gestionnaire de la formation au pilotage des aéronefs d'affaires pour les programmes Global et Challenger chez Bombardier Aéronautique à Montréal.

Me Suzanne Racine

Kirkland (Québec)

Le mandat à temps partiel de Me Racine a été renouvelé pour une période de trois ans le 30 novembre 2009.

Avocate depuis 1980, elle détient une licence en droit civil de l'Université d'Ottawa (1979), une formation de médiatrice (1992) et une maîtrise en droit aérien et spatial de l'Université McGill (1987). Elle a été directrice aux Affaires réglementaires et gouvernementales d'Air Transat et a agi à titre de consultante dans des dossiers reliés au domaine du voyage et du transport aérien. Me Racine est membre du Barreau du Québec et de l'Association de l'Institut de droit aérien et spatial.

Stephen Rogers

Vancouver (Colombie-Britannique)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 23 novembre 2009.

M. Rogers a été député à l'Assemblée législative de la Colombie-Britannique pendant 16 ans. Il a été ministre de plusieurs portefeuilles, y compris du ministère des Transports et de la Voirie, ainsi que président et vice-président de l'Assemblée législative. Il a commencé sa carrière en tant que pilote dans l'Aviation royale du Canada et a piloté des avions commerciaux pour Air Canada avant et après sa carrière en politique.  

Arnold Price Vaughan

Calgary (Alberta)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de trois ans le 20 septembre 2007.

M. Vaughan a commencé sa carrière en s'enrôlant dans le Programme de formation des officiers, Force régulière des Forces armées canadiennes, en tant qu'élève-officier en 1966, puis a suivi une formation pour devenir pilote militaire. Il a servi pendant 18 ans dans la Force régulière et la Force de réserve et a obtenu le statut d'officier supérieur. Il détient actuellement une licence de pilote de ligne canadienne et américaine ainsi qu'une licence de pilote professionnel – hélicoptère. Au moment de sa retraite, M. Vaughan était commandant de bord à Air Canada. Il est membre de la Royal Aeronautical Society, de l'Aviation Security Association of America International et du Council of Aviation Accreditation. M. Vaughan détient un baccalauréat ès arts de l'Université de Waterloo et une maîtrise en administration des affaires, avec spécialisation en aviation et en commerce international, de l'Université Concordia.

Yves Villemaire

Paradise (Terre-Neuve-et-Labrador)

Nommé conseiller à temps partiel pour un mandat de quatre ans le 14 mai 2010.

M. Villemaire est diplômé du Collège de la Garde côtière canadienne. Au début de sa carrière, il était officier de navire et il a occupé plusieurs postes à travers le pays à bord de navires et sur le littoral. Il détient un diplôme de capacité en commandement de la Garde côtière canadienne et une maîtrise en administration des affaires de Queen's University. M. Villemaire a pris sa retraite de la Garde côtière canadienne en 2007 où il a occupé différents postes y compris celui de directeur général et de directeur exécutif du Collège de la Garde côtière canadienne à Sydney, Nouvelle-écosse. Avant d'occuper ces postes, il a été, pour une période de deux ans, directeur général, Ressources humaines, Ministère des Pêches et des Océans, et, pendant une période de trois ans, directeur, Bureau de résolution précoce des différends, un service mis en œuvre pour le sous-ministre. M. Villemaire est présentement un consultant en gestion et un conseiller à temps partiel pour la Faculté de la Marine Institute of Memorial University à St. John's.

Le Dr James M. Wallace

Ottawa (Ontario)

Nommé conseiller à temps partiel le 11 avril 2008 pour un mandat de quatre ans.

Le Dr Wallace détient un baccalauréat en médecine et en chirurgie de l'Université d'édimbourg, en écosse, et un diplôme en médecine aéronautique du Royal College of Physicians of London. également, il est fellow de l'Association de médecine aéronautique et spatiale. Au début de sa carrière, il a pratiqué la médecine générale en Nouvelle-écosse et dans les Antilles, et s'est joint, en 1980, à Transports Canada Aviation en tant que médecin de l'aviation civile dans la région de l'Ontario. Avant de prendre sa retraite en 2005, le Dr Wallace était consultant principal en politiques et planification et président du Comité de révision médicale de l'aviation. Le
Dr Wallace est aussi très engagé dans son milieu. Il est membre de l'Association de médecine aéronautique et spatiale et de l'Académie internationale de médecine aéronautique et spatiale. Il a également été membre de l'Association médicale canadienne.

Richard Willems

Alton (Ontario)

Le mandat à temps partiel de M. Willems a été renouvelé pour une période de quatre ans le 25 janvier 2010.

M. Willems est commandant de bord principal d'un Challenger de Canadair chez Rogers Communications de Toronto. Sa carrière de pilotage a commencé au centre de la Saskatchewan en 1963 et s'est poursuivie en Amérique du Nord et du Sud, en Amérique Centrale ainsi qu'en Afrique, en Asie et en Europe. M. Willems est pilote vérificateur à Transports Canada depuis 1976 sur des aéronefs à piston, des turbopropulseurs et des avions à réaction. Il compte plus de 22 000 heures de vol sur 124 types d'avions et de planeurs. Dans ses temps libres, il aime effectuer de longs vols voyages à bord de son planeur ASW-27b.